NATO PRINCIPE II

Rédigé par Eric - 16 mars 2006

Face à cette nouvelle agression (décret du 23 novembre 2005), les amateurs d’armes français ont réagi sur 2 plans :

1° Recours gracieux (le ministre n’ayant pas répondu à ce jour) un recours contentieux devant notre Conseil d’Etat est fort probable et l’éventualité de poursuivre l’affaire devant les juridictions européennes des plus plausibles….
2° Des interventions auprès de nos Parlementaires …. Dont les réponses nous laissent parfois des plus septique (le sujet sera traité dans notre prochain bulletin d’informations fin mars). Si nos chers dirigeants ont aimé le 21 avril 2002 et apprécié le référendum du 29 mai 2005, ils vont certainement adorer les élections de 2007 (Présidentielles et législatives).

Pour en savoir plus voir :

http://www.armes-ufa.org/ufa/

et plus précisément :

http://www.armes-ufa.org/ufa/ifal/fax_alert06-1.asp

Aussi, je sollicite votre aide pour nous aider à contrer ce nouveau recul de nos libertés, en adressant par lettre recommandée avant le 30 mars 2006 et par FAX au 033 140072109 (pour la procédure française, il vaut faire les 2) la lettre ci-dessous. Il s’agit d’un recours gracieux ce texte est le même que celui envoyé en nombre par les résidents français sauf le rajout de la phrase : « comment pourrais-je y être en sécurité si les Français sont désarmés »

Le problème des armes est de nature internationale, dans le cadre de l’ONU, quelques parlementaires ont vendu la mèche… Notre riposte doit également être internationale…


H. Senach

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le modèle de lettre :

Prénom Nom 
Adresse
Pays 



Mr le Ministre de l’Intérieur Ministère de l'intérieur 
Place Beauvau
75 008 PARIS

Le 29 janvier 2005


Recommandé avec A.R 
Recours gracieux
 


Monsieur le Ministre,



Le décret n° 2005- 1463 du 23 novembre 2005 relatif au régime des matériels de guerre. armes et munitions, pris pour l'application du code de la défense et modifiant le décret n° 95589 du 6 mai 1995 est l'objet de ce recours gracieux.
Je suis tireur sportif, chasseur, possesseur d'armes à feu et effectuant des séjours en France, comment pourrais-je y être en sécurité si les Français sont désarmés, ce qui constitue mon intérêt à agir.
Je viens par ce recours vous demander de procéder au retrait de ce texte pour les raisons suivantes :
Ce texte crée des mesures qui ne sont pas prévues par la loi ou même qui sont contraires à la loi, ce qu'un décret ne peut faire.
Il crée en ses articles 16 et 17 une obligation de présentation d'un certificat médical datant de moins de 15 jours si l'arme est acquise à l'étranger pour l'article 16, et chez un armurier français pour une arme du paragraphe 3 du I de la 7e catégorie, Or si l'article L 2336-3 impose bien un certificat médical pour l'achat d'une arme de 1er ou 4e catégorie, i1 ne l'impose que pour la détention des armes de 5e et 7e catégorie et non pour leur acquisition. En conséquence le décret ajoute à 1a loi et ne respecte pas la volonté du législateur.

Il crée en son article 7 une interdiction de détenir une arme soumise à autorisation alors que l'article L 2336-1-III du code de la défense vise par un principe d'interdiction, sauf dans les cas prévus par décret, que la détention de plusieurs armes de la 1er ou 4e catégorie par un seul individu. Ajoutant ainsi à la Loi.

Il crée en son article 4 qui définit un nouvel article 23 du décret n° 95-589 du 6 mai 1995 une rupture de l'égalité entre les citoyens en instituant à l'égard des citoyens un régime d'interdiction absolue de délivrance de l'autorisation dès l'instant où la personne fait l'objet d'une condamnation à une peine avec ou sans sursis supérieure à trois mois. Alors que l'article 9 du décret n° 95-589 du 6 mai 1995 n'instaure à l'égard des professionnels pour une même peine qu'un principe d'interdiction relative.

Il institue en son article 21 un droit de port d'armes pour « toute personne exposée à des risques exceptionnels » ce qui est contraire à la loi et notamment les articles L2338-1 à L2338-3 du Code de la Défense qui décrivent la liste exhaustive des personnes autorisées à porter une arme.
Il institue en son article 21 la notion de personnalité étrangère, non définie par les textes et dont l'appréciation est de la compétence du ministre de l'intérieur. Ce qui soumet cette situation à l'arbitraire du Ministre.
Ce texte porte atteinte au droit aux loisirs garanti par la constitution par son article 5 qui supprime l'accès pour le tireur sportif aux fusils à répétition manuelle à pompe. Et également par l’exigence d’ouverture au public de locaux privés où seraient conservées des collections d’armes privées. Cette disposition induit une discrimination par la fortune, contraire au droit européen.
Il déroge au caractère général de l'obligation de présenter un certificat médical défini à l'article L 2336-3 du Code de la Défense en son article 11 en ne soumettant pas à cette obligation les autorisations demandées notamment dans le cadre des articles 26, 27, 33 et 34. S'opposant ainsi à la volonté du législateur.
Il est entaché d'erreurs manifestes notamment en son article 5, qui mentionne l'existence de mineurs de 18 ans alors que l'âge de la majorité est de 18 ans.
Il est obscur en sa rédaction de l’article 15 portant création des articles 46-2 et 46-3 du décret n° 95-589 du 6 mai 1995 ce qui porte atteinte à la confiance légitime prévue par le droit communautaire. Et surtout totalement abscons après sa modification de l’article 30 du décret n° 95-589 du 6 mai 1995, par son article 6.
Dans le cas où vous ne preniez pas en considération ce recours gracieux, je me verrai dans l’obligation d’intenter un recours contentieux devant les juridictions compétentes, en demandant des dommages et intérêts pour le préjudice que ce texte me fait subir.

Je vous prie d'agréer, Monsieur le Ministre, l'expression de mes sentiments distingués.


 

NATO PRINCIPE 1

Rédigé par Eric - 15 mars 2006

Chers amis,

Je vous communique ci-dessous un extrait de l’article mensuel d’Action Guns concernant le nouveau projet de loi sur les armes.

Il est fort probable que ce projet et la parution du décret du 23 novembre 2005 en France poursuivent les même objectifs. Il serait judicieux de fraire front commun.

Dans un autre post je vous ferai une proposition d’acions….


BELGIQUE :NOUVEAU PROJET DE LOI LIBERTICIDE.

Le projet de loi belge a été publié1. Si ce texte passe en l’état, pratiquement toutes les armes qui ne seraient prohibées seraient soumises à autorisation.
Mais dans les commentaires, le gouvernement belge reconnaît que ce texte soumis au Parlement « transpose partiellement la directive 91/477/ CEE du Conseil du 18 juin 1991 relative au contrôle de l’acquisition et de la détention d’arme ». Il y a 2 mois, ce même gouvernement prétendait présenter ce projet pour se mettre en conformité avec la dite directive ! En réalité par rapport à la réglementation belge actuelle, ce projet s’en éloigne vraiment. 
Il se peut même qu’il soit contraire au droit européen sur certains points.
Les raisons d’un tel projet semble être partiellement dévoilées à l’article 41 qui dispose :
« Sont aussi2 interdites :
1° les exhibitions en public de particuliers en groupe qui, soit par les exercices auxquels ils se livrent, soient par l’uniforme ou les pièces d’équipement qu’ils portent, ont l’apparence de troupes militaires…
2° la tenue de ou la participation à des exercices collectifs, avec ou sans armes, destinés à apprendre l’utilisation de la violence à des particuliers… »

Et si l’article 43 du projet ne semble concerner que les armes automatiques, dans les « exposés des motifs », le gouvernement belge évoque le cas des véhicules : « Celui qu posséderait un char par exemple, doit seulement prendre soin qu’il soit rendu inapte au tir, afin d’éviter la nécessité d’expropriation »

Toutes ressemblances avec certaines dispositions de la Loi sur la Sécurité Intérieure et le décret du 23 novembre 2005 ne semblent pas être une coïncidence….

Le combat des détenteurs d’armes belges et français est indubitablement le même.

http://www.lachambre.be/FLWB/PDF/51/2263/51K2263001.pdf
2 notez le « aussi », les belges auraient du inscrire dans la loi seulement ce qui est permis, cela aurait été plus bref…

H. Seanch
Président de l'A.D.T. (Association De Tireurs)

Back to the paradise

Rédigé par Eric - 05 mars 2006


Aprés un séjour de plusieurs semaines aux états unis, j'avais préparé une série de notes.


Des notes en vue d'écrire quelques articles. Sur l'accident de chasse de D. Chenney ou l'évolution favorable des indices de criminalité dans les états qui pratiquent le CCW (port d'arme dissimulé) pour ne citer que deux exemples. Car ici, mis à part la suite prévisible et attendue du projet Onkelinx qui devrait être déposée au parlement, rien ne semblait plus bouger. J'allais aussi ecrire sur la Californie ou en huit ans, la ville de Los angeles semble avoir retrouvé un niveau de sécurité acceptable sans comparaison avec ce qu'il était précédemment. 

 

Aujourd'hui à L.A. , le niveau de sécurité est largement supérieur à ce que l'on peut rencontrer à Schaerbeck!

 

Aujourd'hui à L.A. Dowtown, Hollywood Blvd & Vénice le niveau de sécurité pour le citoyen Lambda est largement supérieur à ce que l'on peu rencontrer à Schaerbeck, St Josse ou Charleroi. C'est étonnant, je me souvient encore de ces policiers qui découragaient les touristes de rester sur Hollywood aprés vingt heures. Ceci amenait une conclusion logique, c'est que le niveau d'insécurité dans une zone géographique n'est jamais lié à la présence ou non d'armes légales, mais est la résultante des trois facteurs suivant, la concentration de population, le niveau social de cette population et l'action policière et judiciaire à l'encontre de la population criminogène présente dans la zone. Un policier de Las Vegas me faisait la remarque, « les médiateurs sociaux, les grands frères, les assistants, cela ne marche pas si le criminel et le candidat criminel ne sentent pas la pression de la justice, de la police et une volonté de la communauté de le pénaliser lourdement s'il enfreint la loi, même modestement! » CQF

 

 

Tolérance zéro contre les voyous et les incivilités, voilà la solution!

 

Le niveau d'insécurité dans une zone n'est jamais lié à la présence ou non d'armes légales!

Je débarque donc de mon avion et rentre à la maison pour dépouiller le tas de courrier qui c'est accumulé en trois semaines, des taxes et des factures courantes, car en Belgique, même quand on est absent cela coûte de l'argent d'être belge. Des courriers aussi pour m'avertir du dépôt du projet, mais je n'en ai pas trouvé de trace au parlement et de diverses publications anti-droits des amateurs d'armes, dont deux, parues dans... « le télémoustique » pendant mon absence. Le second faisant clairement référence à un accroissement de la criminalité aux USA dont la cause serait « la présence d'arme chez les citoyens » et « l'individualisme des Américains ». Pas de chiffres, pas de sources, juste l'analyse d'un « journaliste » connu de longue date pour avoir le courage de prendre des positions proches de celle du courant dominant en Wallonnie et à l'intérieur d'un journal télé qui ne se cache pas de son orientation politique.

 

 

Le texte sur la criminalité due aux armes aux USA, cela me rappelle la Pravda du temps de l'URSS!

 

C'était « ludique » , lors de mes voyages en Urss de découvrir dans ce journal soviétique, le fait que les Belges aussi faisaient la queue pour se fournir en bien d'usage, avec comme illustration une file de chômeurs allant aux pointages. C'était monstrueux la manipulation mentale qui découlait de ces photos d'Amérique où on voyait les soupes populaires et les clochards sous les ponts de New York. L'avantage de voyager, c'est que l'on perçoit rapidement le "degrés" de manipulation ou d'objectivité de la presse locale. Cela m'énerve de constater que d'année en année, ce degré applicable à la presse francophone belge se détériore vers une forme de "Pravdaisation" de la presse. 

 

 

La Pravda et le Moustique, c'est un peu le même combat

 

 

La Pravda pour ceux qui ne connaissent pas! Rire en la lisant pouvait vous valoir dix ans de goulag!


C'est ce que donne une presse à la solde du monde politique, cela n'a plus rien à voir avec de l'information, c'est juste de la propagande pour les idées que ce monde politique veut voir s'imposer au sein de la population. Une population qui ne voyage pas ou dans des zones trés limitées et ne s'informe pas à d'autres sources. Cela est évidemment très nocif pour nos droits.

 

 

Ce genre d'exercice est nocif pour la démocratie!

 

Mais à l'image du CO2, le tueur des salles de bain, c'est le genre de nocivité dont on ne perçoit les effets que si on a la chance de quitter la pièce, dans le cas contraire, on s'endort et on finit par mourir doucement. C'est le rôle de la presse belge, aux ordres des politiciens, endormir la population, pour faire passer des textes de loi qui n'ont plus rien de respectueux avec l'esprit de la Charte constitutionnelle.

 

 

Sensibiliser les gens à ce type de dérive est difficile!

 


Les gens n'aiment pas être bousculés dans leur certitude. Écrire à ces journaux, nous l'avons fait et nous le faisons encore, mais jamais ils ne publient les courriers qui ne suivent pas leur ligne éditoriale. Informer, c'est la seule chose à faire écrire, encore et toujours, expliquer voilà notre méthode. 

 

 

Les chiffres, les vrais, ceux repris dans les instituts nationaux de statistique indiquent que la criminalité baisse aux USA!

 

De manière globale. Même si les zones qui autorisent le port d'arme ou qui ont augmenté la capacité de réagir des citoyens (comme la Floride) voient l'indice de criminalité baisser davantage encore que les régions prohibitionnistes. Les accidents et les crimes commis avec des armes légales, c'est une évidence que cela existe, mais le taux de crimes et d'accident est absolument marginal et n'efface en rien les milliers de vies sauvées chaque année grâce au fait qu'une arme a mis en fuite les truands ou que la potentialité de se retrouver face à un citoyen armé à fait fuir le truand. La statistique dans le domaine des accidents ou des crimes idiots est difficile à établir car on travail sur des chiffres non significatif en terme statistique et la survenance ou non d'un seul accident dans une seule région peu faire bondir la statistique de 100%. Exemple du Couty de Sedona en Arizona qui à connus une hausse de son taux de crime de sang de 200% en 2003 car deux homicides ont été commis contre zéro l'année précédente. Deux homicides sur +- 45000 habitants et 200000 touristes, c'est assez réjouissant, l'Arizona, c'est un état qui connait une législation favorable au droit des armes et qui est réguliérement favorablement orienté en terme de statistique arme/crime, une preuve encore qui ne semble pas ébranler les certitudes du cabinet de LO et des journalistes à sa botte.

 

 

Mais à quoi bon polémiquer sur ce point!

 

Cette culture n'est peut être pas la nôtre, mais la décrire comme une nuisance relève du mensonge!

 

Nous ne voulons pas la même chose. Nous ne défendons pas les mêmes droits !

 


La problématique en Belgique n'est pas de savoir si on peut ou non se défendre avec une arme et si cela serait ou non une solution en terme de criminalité. Les amateurs d'armes de ce pays ont d'autres soucis. Ils sont légitimement inquiets des agissements de certains groupes politiques et de lobbys subventionnés comme le GRIP, contre leur droit et les armes qu'ils détiennent légalement pour des motifs comme la chasse, la collection ou le tir qu'il soit de sport ou de loisir. C'est là tout l'objet du projet Onkelinx, réduire à néant le droit des citoyens à détenir des armes pour un motif ludique. L'indice criminel, elle s'en moque, elle veut juste soigner sa publicité sur notre dos et la presse en fait ces gros titres par camaraderie et sensationalisme.

 

Nous luttons contre un projet politique qui vise à confisquer par étape nos droits à détenir des armes pour des motifs légitimes liés à des activités ludiques 

 

Eh oui, même le Barret en 12,7 est une arme ludique aux USA!

 


C'est ce que nous devons nous efforcer de combattre. C'est pourquoi, nous essayons de démontrer l'incongruité des affirmations émanant du lobby anti-droit des citoyens qui officie dans ce pays. Joyeux retour au Paradis, c'est la triste impression que j'ai ressentie, mes souvenirs de vacance ce sera pour une autre fois.

Eric Blondieau, administrateur. pour la DAAA-AVWL

 

 

 

 

Meilleurs voeux pour 2006

Rédigé par Eric - 02 janvier 2006

 

Meilleurs voeux pour 2006.

 


C'est bien sur, ce que l'équipe de la DAAA-AVWL vous souhaite! 

 

 

Nos meilleurs voeux de santé et de bonheur pour vous et vos familles.

 

 


L'année 2005 s’est achevée sans réforme de la législation, cinq projets hostiles ont été déposés devant les diverses chambres, une preuve que derrière quelques intégristes, en mal de publicité facile, beaucoup de nos représentants sont conscients que ces projets sont médiocres et n'apportent rien de positif à la population.

 

C'est bien !

 

J'ai lu avec bonheur, à propos du décret du tireur sportif, que ce ne serait pas la panacée en terme de protection pour l'ensemble des tireurs pratiquants. Espérons que la notion de tireur de loisir voir de tireur pratiquant connaisse le même chemin, cela ne fait que quatre ans que nous le demandons. Notre analyse semble à présent une notion partagée par d'autres associations. 

 

C'est bien !

 

On a demandé aux Brésiliens de se prononcer par référendum, pour ou contre le droit des armes chez eux et ils ont exprimé un avis favorable. Plusieurs fois cette année et en diverse partie de la planète, le peuple consulté a émis un avis foncièrement différent de ce qu'une prétendue intelligentsia, souvent de gauche, avait programmé pour lui. La preuve qu'une information objective et le même droit à informer par les deux camps donnent aux gens une vraie possibilité de s'exprimer en connaissance de cause.

 

C'est bien !

 

Pour l'année qui commence, nous devrons avoir à coeur de surveiller les inepties législatives déjà déposées et peut être quelques autres. Nous devrons regarder le calendrier des élections pour le cas échéant sanctionner les partis qui nous sont hostiles. Nous sommes plusieurs centaines de milliers à détenir des armes pour des motifs légitimes, nous ne sommes pas une minorité négligeable et c'est notre droit de marquer notre opposition à des mesures qui non seulement se révèle hostile à nos droits, mais qui en sus n'apporte rien en terme de sécurité pour l'ensemble de la population. Les lois anti-armes proposées sont des lois inutiles et nuisibles.Les personnes, qui proposent ce type de lois en connaissance de cause, ne sont pas dignes de confiance et devraient être écartés au plus vite des postes de décision. Nous devons continuer à travailler, nous continuerons à vous informer et à lutter contre les lois débiles.

 

C'est notre engagement !

 

De belles pièces pour enrichir vos collections. De grandes et belles chasses. Des cartons de rêve, des quilles qui explosent et beaucoup de plaisir dans la pratique de votre loisir.

 

 

C'est notre souhait !

 


Pour toute l'équipe de la DAAA-AVWL.

eric blondieau, administrateur. pour la DAAA-AVWL

 

 

 

 

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